Le COS et PLU
Le COS ou Coefficient d'Occupation du Sol est un coefficient fourni par l'administration (Mairie, DDE) permettant de définir la Surface Hors Œuvre Nette (SHON) constructible de chaque parcelle. Le COS peut être différent sur deux parcelles contigües ou même être différent sur une même parcelle.
Pour connaitre le COS applicable à votre parcelle:
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la première démarche est d'obtenir un plan cadastral du terrain ainsi que la matrice cadastrale correspondante. Cette matrice cadastrale comporte la surface déclarée au niveau des impôts.
- La seconde est la recherche du POS (Plan d'Occupation du Sol) ou PLU (Plan Local d'Urbanisme). Le PLU ou plan local d'urbanisme définit la zone dont dépend votre parcelle et donne les orientations de constructibilités. Sur le règlement dont dépend votre parcelle, il sera indiqué le COS (Coefficient d'Occupation du Sol) autorisé.
Un exemple concret :
1. Votre parcelle à une surface de 1000 m2
2. Le PLU donne un Coefficient d'Occupation du Sol de 0.10
3. Il suffit de réaliser: 1000 x 0.10 = 100 m2 SHON